N’hésitez pas à nous transmettre toute question sur cet ordre du jour ou tout point que vous souhaiteriez voir traiter en questions diverses : fercsupcgt-contact@univ-lorraine.fr
- Approbation des PV du CT du 21 mai 2015 (sous réserve) et du 29 juin (avis)
- Examen du projet de décision portant autorisation d’utilisation des Technologies de l’Information et de la Communication pour l’exercice du droit syndical (avis)
- Intégration du Laboratoire de Conception, Fabrication, Commande (Equipe d’Accueil 4495 LCFC), rattaché à I’ENIM et à I’ENSAM, au sein du pôle scientifique AM21 (Automatique, Mathématiques, Informatique et leurs Interactions), à compter du 1er janvier 2016 : principe (avis)
- Examen des modifications des annexes 3, 4, 5, 6 (et 7 – sous réserve) du règlement intérieur de l’Université liées à l’intégration de l’ENlM à I’UL au 1er janvier 2016 (avis)
- Examen des statuts du Service Universitaire de Médecine Préventive et de Promotion de la Santé (avis)
- Examen des modifications du règlement intérieur du collégium Droit, Economie et Gestion (avis)
- Examen des modifications des statuts de I’UFR Faculté de Médecine (avis)
- Examen du projet de convention d’association d’ICN Business School à l’Université de Lorraine (avis)
- Régime indemnitaire spécifique attaché à certaines fonctions d’administration et de gestion de l’établissement (avis)
- Plafonnement des heures complémentaires année universitaire 2015-2016 (complément) (avis)
- Tarification des traductions par les personnels enseignants et enseignants-chercheurs de l’Université de Lorraine à compter de l’année universitaire 2015/2016 (avis)
- Liste d’Aptitude personnels ITRF- AENES, transformation d’emplois (information)
- Suivi des propositions et avis du CT du 10 septembre 2015 (information)
- Questions diverses